Rivière Rouge
Johan Sarrazin s’adresse à la Cour d’appel du Québec
Déclaré coupable de contacts sexuels sur un adolescent le 2 mai 2022, Johan Sarrazin, de Rivière-Rouge, s’est adressé à la Cour d’appel du Québec pour annuler le jugement de culpabilité et rendre un verdict d'acquittement.
À l’issue d’un procès de deux jours tenu en février 2022, Johan Sarrazin avait été reconnu coupable le 2 mai 2022 par le juge Frédéric Bénard de contacts sexuels sur un adolescent alors qu’il était en situation d’autorité.
Le 1er juin 2022, Me Richard Dubé, procureur de Johan Sarrazin, déposait à la Cour d’appel du Québec deux requêtes pour en appeler du jugement de culpabilité prononcé par le juge de première instance et prononcer un verdict d’acquittement.
Dans sa requête, Me Dubé allègue que le juge de première instance aurait commis des erreurs de faits et de droit dans l’appréciation de la preuve présentée lors du procès.
Le 9 juin 2022, le juge Guy Cournoyer de la Cour d’appel du Québec a accueilli la requête en autorisation d’appel d’une déclaration de culpabilité selon l’article 675 (1)a)(ii) du Code criminel et les procédures vont suivre leurs cours.
Le prononcé de la peine est prévu au tribunal de Mont-Laurier le 16 septembre 2022.
Vous aimeriez peut-être...
Voir plus de : Accueil
Un nombre de feux légèrement au-dessus de la moyenne en mars-avril
Après un début de saison hâtif en mars, avril s’est tenu légèrement au-dessus de la moyenne pour les équipes de …
11 420 $ versés à des municipalités pour des projets culturels
Un appel de projets avait été transmis aux municipalités de la MRC d’Antoine-Labelle (MRCAL) en janvier.
Bilan 2023 de la Cour municipale de la MRC d’Antoine-Labelle
La MRC d’Antoine-Labelle (MRCAL) a récemment pris connaissance du bilan 2023 de la Cour municipale. Elle a rempli sa mission première, …